Informations
légales.
Retrouvez les informations relatives à l’éditeur, à vos données et aux conditions d’utilisation du site et du service Smart TP.
- Forme
- SAS à capital variable
- RCS
- 900 912 486 R.C.S. Meaux
- Siège
- Montévrain, France
Mentions légales
Le site www.smart-tp.com et le service Smart TP sont édités par SMART TP, société par actions simplifiée à capital variable. Capital social : 100,00 euros ; capital variable minimum : 1 000,00 euros. Immatriculation : 900 912 486 R.C.S. Meaux. Numéro de gestion : 2021 B 01940. Code NAF : 6201Z.
Siège social et établissement principal : 4 rue d’Amsterdam, 77144 Montévrain, France. Président et directeur de la publication : Kévin Pereira. Contact : contact@smart-tp.com - 06 18 14 80 43.
Hébergement du site : HOSTINGER operations, UAB, Švitrigailos str. 34, LT-03230 Vilnius, Lituanie. Téléphone : +370 645 03378. Les informations relatives à SMART TP sont issues d’un extrait Kbis à jour au 7 décembre 2022.
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Les conditions commerciales applicables au logiciel Smart TP sont précisées dans la proposition contractuelle remise au client : périmètre des licences, tarifs, durée, modalités de paiement, support, disponibilité, réversibilité et résiliation.
Les conditions générales de vente définitives devront être validées selon le modèle économique, les engagements de service et l'identité juridique de l'éditeur avant toute souscription en ligne.
Les conditions générales de vente applicables à chaque client sont celles jointes à sa proposition commerciale ou à son contrat. Pour toute question relative aux données personnelles, écrivez à contact@smart-tp.com.